Mentions légales

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Statut du propriétaire : particulier
Le Propriétaire est : Théo P
Adresse postale du propriétaire : 7 Rue Pierre Joseph Albert 35000 Rennes

Le Créateur du site est : clubpom.fr
Le Responsable de la  publication est : Theo P
Contacter le responsable de la publication : redaction@clubpom.fr
Le responsable de la publication est une personne physique

Le Webmaster est  : Theo P
Contacter le Webmaster :  redaction@clubpom.fr
L’hebergeur du site est : o2Switch 222 Bd Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand

2. Présentation et principe :

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : clubpom.fr.
Le site clubpom.fr regroupe un ensemble de services, dans l’état,  mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site clubpom.fr. Le site clubpom.fr est mis à jour régulièrement par Theo P.
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3. Accessibilité :

Le site clubpom.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, clubpom.fr s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.  N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, clubpom.fr ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

4. Propriété intellectuelle :

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5. Liens hypertextes et cookies :

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6. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site clubpom.fr, Théo P ne collecte des informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site clubpom.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site clubpom.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.
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